CONSEILS MUNICIPAUX
Charles ; Jean-Baptiste ;
Marcel ; Marc ; Roland ; Christelle ; Gilles ;
Catherine ; Aurélie ; Sophie ; Anne ;
Cette
page est exclusivement consacrée aux comptes rendus du Conseil Municipal et de
l'Intercommunalité. Vous y trouverez
systématiquement les dates auxquelles se dérouleront tous les
conseils municipaux associées à une copie de la convocation mettant en
évidence l'ordre du jour. Les comptes rendus
correspondants seront mis en ligne dès leur exécution. Nous vous
rappellons que,
si vous le désirez, les réunions du Conseil Municipal sont ouvertes aux habitants de la commune en tant qu'auditeurs libres.
BRESSE sur GROSNE faisant partie de la Communauté de Commune "ENTRE SAÔNE et GROSNE" il nous paraît utile de
publier ses STATUTS ICI afin que chacun puisse en prendre connaissance, s'il le désire.
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